en janvier 2026

[MODULE PRO] Le régime de l’artiste-auteur

1.1 Qu’est-ce qu’un artiste auteur ;
1.2 Comment adopter un tel régime ;
1.3 Quelles sont les conditions pour adopter un tel régime ;
1.4 Quel est son régime social
1.5 Quel est son régime fiscal ;
1.6 Qu’est-ce qu’un diffuseur

par Olivier Ramoul de La plateforme d’accompagnement juridique Structuration juridique et contrats

Vendredi 23 janvier 2026 de 9h30 à 12h30

[MODULE PRO] Les droits d’auteur et les contrats

1.1 Les droits d’auteur : modalités d’application en fonction de la nature de l’œuvre – les exceptions légales
1.2 Comprendre les principes d’un contrat, ses conséquences juridiques et l’application de ces principes
1.3 Les différentes clauses d’un contrat de cession

par Olivier Ramoul de La plateforme d’accompagnement juridique Structuration juridique et contrats